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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Incotex
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Incotex
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Incotex
Sas Incotex, SAS

Numéro de dépôt :
3798270
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2021
Incotex de Incotex

Présentation de la marque Incotex

Déposée le 18 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Incotex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Incotex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Incotex domicilié(e) 74 Boulevard Beaumarchais - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 319 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sas Incotex domicilié(e) 74 Boulevard Beaumarchais - 75011 - PARIS - France.

La marque Incotex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 17 22 24 25 27 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Incotex est expirée depuis le 18 janvier 2021.

Incotex a également déposé les autres marques suivantes : CLARA LANDER , MAX LUXURY PACKAGING , ECOFLUID , MICROCLAR , CITYCLAR , PLEIN LARGE 280 CM , AGROCLAR


Sas Incotex, SAS - 74 Boulevard Beaumarchais - 75011 - PARIS - France - SIREN 410319008


Sas Incotex - 74 Boulevard Beaumarchais - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563428 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Couches en matières textiles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.